Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIREILLE
Sovisa

Numéro de dépôt :
918076
Date de dépôt :
18/02/1975
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque MIREILLE

Déposée le 18 février 1975 par Sovisa auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « MIREILLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Sovisa domicilié(e) (soc. an.), Fenouillet (Haute-Garonne). - France.

La marque MIREILLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 918076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque MIREILLE est expirée depuis le 18 février 1985.

Sovisa a également déposé les autres marques suivantes : MIREILLE , MONTAGNOLLE , MAGALI , ALTEA


Sovisa - (soc. an.), Fenouillet (Haute-Garonne). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-448

Inscription - Transmission de propriété n°4616 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126384 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°126385 - Publication au BOPI

Saucissons, jambon, pâté, conserves alimentaires, charcuterie, salaisons.